AUTEUR PHOTOGRAPHE, QUELS AVANTAGES POUR VOUS ?

​

Non assujetti à la TVA, une partie des tarifs ci-après est versée sous forme de précompte à l'AGESSA (sécurité sociale des artistes auteurs).

 

Les tarifs correspondent à la cession des droits d'auteur et non à la vente d'une prestation. 

Les prix d'appels ci-dessous s'adressent aux particuliers.

Pour les entreprises et institutionnels, prestation sur mesure après contact et devis.

 

Un contrat de cession de droits est rédigé systématiquement incluant plusieurs clauses dont le tarif, la durée de cession (qui peut s'étendre au maximum jusqu'à 70 ans après mon décès suivant le Code de la Propriété Intellectuelle), les différents droits cédés (diffusion, commercial, reprographie,...) et les cadres liés à l'oeuvre originale.

Ce contrat a été validé par un juriste afin d'en garantir le bon usage pour toutes les parties.